Termes et conditions

Termes et conditions pour l’ASSOCIATION MULTISPORTS D’ACHICOURT

1. Acceptation des termes

En utilisant le site web et les services de l’ASSOCIATION MULTISPORTS D’ACHICOURT, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site web ou les services.

2. Utilisation du site web

Vous acceptez d’utiliser le site web et les services uniquement à des fins légales. Il vous est interdit de vous engager dans toute activité qui pourrait nuire, perturber ou endommager le site web ou les services, ou violer les droits d’autrui.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, logos et marques de commerce, est la propriété de l’ASSOCIATION MULTISPORTS D’ACHICOURT ou de ses concédants de licence. Il vous est accordé une licence limitée, non exclusive et non transférable pour accéder et utiliser le site web et les services pour votre usage personnel et non commercial.

4. Limitation de responsabilité

L’ASSOCIATION MULTISPORTS D’ACHICOURT n’est pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du site web ou des services, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Ces Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des termes

L’ASSOCIATION MULTISPORTS D’ACHICOURT se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à kimbezeau269@gmail.com.